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Conditions générales d'utilisation du site cvscience.aviesan.fr

Informations Générales

Le site cvscience.aviesan.fr est une publication de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (Inserm), 101 rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13

  • Idée originale : Inserm/DESP
  • Conception, réalisation, hébergement : Inserm/DSI

Utilisation du Site

L'utilisation du site est réservée à un usage personnel.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l'Inserm décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Contenu du Site

Les mini-CV sont rédigés sur le site par les utilisateurs à destination des internautes. L'Inserm ne peut garantir en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition dans les CV. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Propriété Intellectuelle

Les contenus, les textes, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site sont, sous réserve d'orignialité, protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'Inserm, à l'exception des données soumises par les utilisateurs. A ce titre, sont interdites, la copie, la traduction, la reproduction, la vente, la publication, l'exploitation et la diffusion sans autorisation préalable et écrite desdits propriétaires.

Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l'Inserm. Sauf autorisation préalable et écrite, l'internaute s'interdit de les utiliser.

Le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier est possible, toutefois, ce droit est consenti dans le cadre dun usage strictement personnel, privé et non collectif

Le site consitute une base de données au sens des articles L341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle, dont l'Inserm est le producteur. Est interdite sans obtention préalable d'une licence :

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Vie Privée

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Inserm
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Site www.inserm.fr
101 rue de Tolbiac
75654 Paris cedex 13.

Numéro de déclaration CNIL : 1466911 v 0

Liens

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